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Annualation permis et recour

par exils le Mar 11 Juin 2013 14:18


Bonjour,

Je tombe sur le C... Je me suis fait contrôler dimanche soir par la gendarmerie, fait une vérification et me dit que je n'ai plus le permis et ça depuis 2011 donc en gros sans le savoir je roule sans le permis depuis 2 ans environ. À la brigade j'apprends ce qu'est la 48SI une lettre avec accusé de réception que je n'ai jamais reçu.

Non seulement je n'ai jamais reçu cette lettre, mais je n'ai jamais été relancer sur quoi que soit par rapport à la restitution de mon permis qui apparemment est annulé depuis 2 ans.

J'été en permis probatoire, j'ai eu une contravention pour ecxsé de vitesse et la perte de 4 points il me semble. 1 avant la fin de ma période probatoire je me fais contrôlé : Et me signale que je n'ai pas fait le stop, je réponds au policier que si et me rétorque que l'arrêt à un stop doit être d'au moins 5 secondes, toujours pas d'accord avec cette précision, et que je lui dis qu'à un stop il faut que les roues s'arrêtent ont regarde et ont repart. Le gendarme commence à s'énerver et moi aussi et au final je conteste l'amende. Cela date de 2011, depuis je n'ai eu aucune nouvelle ni de ma contestation ni de l'amende en elle-même et je m'aperçois que les 4 points ont été enlever suite à la 2e infraction c'est ce qui me met à zéro et qui a annulé mon permis.

Quel recours j'ai dans ce cas là car je trouve que cela fait beaucoup de choses :

Contestation de l'amende aucune nouvelle aucune relance.

Aucune lettre 48SI

et jusqu'a dimanche mon permis entre les mains depuis l'annulation

en vous remerciant

Re: Annualation permis et recour

par stressmenvahispas le Mar 11 Juin 2013 16:28


Salut,
je pence que tu n'auras aucun retour a moin de peut être faire une lettre ou voir avec la gendarmerie ?
tien nous au courrant

Re: Annualation permis et recour

par suzukid le Mar 11 Juin 2013 16:54


Quelle histoire !

Je ne sais pas du tout ce que tu peux faire, désolé :|

Par contre si quelqu'un peut confirmer les dires du gendarme, 5 sec d'arrêt à un stop ??? Jamais entendu ça et vaut mieux en avoir le cœur net pour nous éviter à tous une prune

Re: Annualation permis et recour

par nojedaje le Mar 11 Juin 2013 19:04


Salut,je ne savais pas moi non plus pour le délai de 5 secondes...en fait c'est le temps où le véhicule reste immobilisé quoi. Parfois on se dit bon ça va je dois rouler à 0,5 km/h,mais ça passe pas!!!Il faut rester le pied sur le frein.
Sinon les gendarmes ou policiers ne considèrent pas qu'il s'agit d'un arrêt total...
Ce qui est fortement étrange dans cette situation c'est le fait que tu n'es pas du tout au courant que tu roules sans permis depuis 2011 :? j'avoue que je suis stupéfaite,je ne sais pas quoi te dire...
Du coup s'il n'y a pas de recours possible (car je ne connais pas la procédure adéquate dans ce cas),tu es censé repasser ton permis (pour le code je ne sais pas)

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