Bonjour La Chouette,
Comme d'habitude, dès que l'on gratte, on voit que le code de la route est bien flou sur de nombreux points.
Voir articles R.412-1, R.412-2 et R.412-3, notamment sur mon site
http://www.bernard-frechin.frCe qui est sûr = pas de ceinture = pas d'enfant de moins de 3 ans.
Donc, par défaut, ceux entre 3 et 10 ans peuvent y être transportés.
Le texte n'est pas à jour au niveau technique. Exemple : j'avais une Golf sans ceinture à l'arrière, mais elle comportait les taraudages pour en fixer, résultat = je pouvais m'en servir pour installer un siège bébé qui comportait des adaptateurs qui se visaient dans ces taraudages, sans avoir besoin de ceintures.
Maintenant, j'ai des voitures avec fixation isofix (à 2 points dans l'une, à 3 points dans l'autre) = résultats = les ceintures ne servent à rien si j'utilise un siège bébé isofix.
Sur le plan sécurité, je pense personnellement, que quelque soit la situation, il est préférable de ne pas faire voyager des enfants sans dispositif de retenue, surtout dans les voitures anciennes qui sont largement en retrait par rapport aux véhicules actuels en terme de crash-test, sans parler des capacités de freinage, etc.
C'est bien gentil de se balader en voiture ancienne avec des enfants non attachés, mais c'est un autre problème que d'assumer les conséquences en cas d'accident, surtout face aux séquelles physiques. L'accident ne provient pas forcément du conducteur de la voiture ancienne qui peut être percutée par un autre véhicule.
A+