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conducteur sobre mais passager ivre

par martinou56 le Dim 25 Oct 2009 12:23


Bonjour,

Si un conducteur sobre a un passager ivre à ses côtés, peut-il avoir une amende?
Merci de votre réponse.

Martinou

Re: conducteur sobre mais passager ivre

par Bernard le Dim 25 Oct 2009 15:07


Bonjour,

Réponse = non, dans le cas contraire, pourquoi des campagnes de sensibilisation encouragent-elles le capitaine de soirée, le bob, etc. selon les pays à rester sobre = celui qui conduit = celui qui ne boit pas. Pour les autres, on n'est pas revenu au pays de la prohibition de l'alcool, comme aux Etats-Unis d'Amérique dans les années 30 du 20e siècle.

Je ne saisis pas le sens de votre question.

A+

Re: conducteur sobre mais passager ivre

par louis le Dim 25 Oct 2009 23:50


Bonsoir Martinou56
Bernard, tu as partiellement faux
Précisions:
* Si vous conduisez et que votre passager à l'avant est ivre et dort par exemple, vous ne pouvez pas être verbalisé pour
transport de personne en état d'ivresse par contre si votre passager à l'avant est agité ,affalé sur vous etc.... vous
pouvez être répréhensible au titre de l'article R 412-6 du Code de la route
" II.-Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d'exécuter commodément et sans délai toutes les
manoeuvres qui lui incombent. Ses possibilités de mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduits par le
nombre ou la position des passagers, par les objets transportés ou par l'apposition d'objets non transparents sur les
vitres."
* Attention en conduite accompagnée , l'accompagnateur est considéré comme conducteur
(de nombreux parents, faisant l'aac ,pensent qu'en donnant le volant à leur enfant, après un petit arrosage entre amis
ne risquent rien, c'est une grave erreur )
*Le moniteur d'auto école en leçon de conduite est considéré comme conducteur donc peut être verbalisé s'il téléphone
etc...
Je pense que votre question était orientée AAC
Bonne soirée
Jean Louis

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