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Les equivalence du permis

par Spyfire9 le Mer 19 Déc 2007 02:05


j'aimerais savoir si les equivalence donne toujour droit pour certin permis si ^^arexemple A+A1+B+C+CE donne le D ou le B+B1+A1+C+CE donne le A je lais lut sur certin articles est sais meme un avocat qui le dit que si sai le qua il faut attaque le trubinal aministratives pouvée me repondre je vous en remerci d'avence

Les equivalence du permis

par Jean louis le Ven 21 Déc 2007 22:55


Bonsoir
Pour savoir c'est infernal
tapez avec votre moteur de recherche
r221-4 et sélectionnez legifrance (vous avez les
catégories de permis A B C.....)
tapez avec votre moteur de recherche
r221-8 vous avez une partie des équivalences
r221-9 donne le reste des équivalences en fonction de la
date du permis
source legifrance
jl

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