15 messagesPage 1 sur 2
1, 2

ligne discontinue doublée d'une ligne continue

par marimi70 le Jeu 1 Oct 2009 21:22


Bonjour, je me pose une question car une amie a eu une amende de 90 € plus une perte de 1 point car d'après les gendarmes elle n'aurait pas du se rabattre après avoir dépasser un tracteur sur une route Nationale à double sens de circulation normale (en précisant quand même que n'étant pas de la région elle ne pouvait pas savoir !!!) En fait en haut d'une courbe avec bonne visibilité, mon amie entame un dépassement alors que le marquage au sol est une ligne discontinue sans flèche de rabattement, arrivée en haut de la courbe, la ligne discontinue est doublée à gauche d'une ligne continue, donc il est possible de doubler pour elle puisque la ligne discontinue est du côté de l'usager (à droite), elle double et se rabat donc dès qu'elle le peut et se fait arrêter quelques mètres plus loin car lorsqu'elle s'est rabattue elle se trouvait sur le côté gauche de la route pour se rabattre vers la droite devant le tracteur et d'après les gendarmes, il s'agit d'un franchissement de ligne continue car la ligne continue après avoir doublé le tracteur c'est retrouvé de son côté (à sa droite). D'après eux, elle avait le droit de dépasser mais pas de se rabattre !!! Et si un autre véhicule arrivait en face ! on fait comment ???
Je pense que les gendarmes ont fait preuve de zéle mais peut-être que j'ai tort ? qu'en pensez vous ?

Re: ligne discontinue doublée d'une ligne continue

par TITOU le Jeu 1 Oct 2009 23:15


Bonsoir MARIMI
Les lignes continues sont toujours "annoncées" par un pointillé très rapproché dit d'avertissement! (genre ligne de dissuasion)
Il n'est pas possible ,sauf erreur de marquage,que la ligne continue change de sens sans avertissement.
IL y a OBLIGATOIREMENT des flèches de rabattement pour annoncer l'inversion.
Je pense que votre amie n'a pas choisi le meilleur moment pour depasser,et qu'elle s'est rabattue alors que la ligne etait continue pour ceux d'en face.(et pour elle
aussi.
Je sais qu'il est très difficile parfois de "poireauter"derrière un engin agricole,mais la règle est ainsi faite.
Votre amie a entamé son dépassement trop tard!
En fait elle n'avait pas le droit de dépasser,elle s'en sort bien pour 1 point et 90 euros!!
Si quelqu'un était venu en face,bonjour l'éclate et au paradis les points ne sont pas reconnus
Amicalement TITOU.

Re: ligne discontinue doublée d'une ligne continue

par Isabelle le Jeu 1 Oct 2009 23:52


Bonsoir

D'après moi le PV pour franchissement de ligne continue ne correspond pas à la ligne présente sur sa droite quand elle s'est rabattue (impensable !!) mais à la ligne de dissuasion (considérée comme une ligne continue particulière) franchie alors qu'elle abordait un sommet de côte...
...et si en plus elle ne connaissait pas la route... :roll:

Isabelle

Re: ligne discontinue doublée d'une ligne continue

par LA CHOUETTE REUNION le Ven 2 Oct 2009 04:20


bONJOUR
Vous avez dit bizarre votre histoire
Tel que décrit il semblerait que les gendarmes ont fait une erreur manifeste
Mais le problème c'est que ces derniers connaissent le code sur les "grandes lignes" et il manque sûrement une pièce au puzzle décrit pour enclencher une amende
Donc la première difficulté c'est que c'est la copine qui raconte et si vous n'étiez pas présente il est plus facile de raconter des histoires que d'accepter la dure réalité de l'erreur manifeste
On ne peut donc juger de manière brute sur votre demande
Désolé
JEAN LA CHOUETTE DE LA REUNION

Re: ligne discontinue doublée d'une ligne continue

par marimi70 le Ven 2 Oct 2009 10:47


Merci pour vos réponses. Moi ce que je trouve étrange c'est qu'il n'y ai pas de flèches de rabattement avant la ligne continue doublée à droite de lignes discontinues.
Donc dans un autre contexte, si je double une voiture alors que le marquage au sol est une ligne discontinue à droite doublée à gauche d'une ligne continue (ce marquage dure depuis plusieurs centaines de mètre et dure encore un moment...), j'ai le droit de doubler et donc de me rabattre même si la ligne continue se retrouve de mon côté de la voie, n'es-ce Pas ??? :roll:
amicalement
Marimi70

Re: ligne discontinue doublée d'une ligne continue

par louis le Ven 2 Oct 2009 12:28


Bonjour,
Je suis de l'avis de Titou , c'est pas cher payé car je pense que la notion de franchissement n'a pas été retenue mais seulement chevauchement de ligne continue
Si on termine un dépassement on doit le finir impérativement sur la ligne d' avertissement ou au pire sur la 3ème flèche
de rabattement mais en aucun cas sur une ligne continue placée de votre coté
Pour abonder dans le sens de la Chouette de Ré est-ce que cela s'est bien passé comme l'a décrit votre amie
Bonne journée
jl

Re: ligne discontinue doublée d'une ligne continue

par louis le Ven 2 Oct 2009 12:37


Après recherche
L'article R412-19 dit:
franchissement = retrait de 3 points sur le permis
chevauchement = retrait d'1 point sur le permis
Donc ce qui a été retenu c'est chevauchement de ligne continue , pour moi votre amie s'est rabattue sur la ligne continue
Voici le lien sur légifrance
http://www.legifrance.gouv.fr/./affichC ... odeArticle
Bonne lecture
jl

Re: ligne discontinue doublée d'une ligne continue

par marimi70 le Ven 2 Oct 2009 14:43


D'après mon amie, il n'y a ni flèches de rabattement ni ligne d'avertissement avant que le marquage ne passe d'une ligne discontinue à une ligne discontinue doublée d'une ligne continue à gauche. Si je suit le raisonnement, la ligne discontinue doublée d'une ligne continue à gauche nous donne le droit de doubler (puisque la ligne discontinue est de notre côté) mais pas de se rabattre !!! Je trouve ça très bizarre ! A ce moment là, je ne doublerais que sur les lignes discontinue simple (c'est d'ailleurs ce qu'elle a fait, avant de se retrouver sur le fameux double marquage !). Mais comme vous dite, je n'étais pas là ! la prochaine fois que je passe par là, je regarderais la signalisation au sol pour voir s'il n'y a pas une erreur ! Merci à tous.

Re: ligne discontinue doublée d'une ligne continue

par Bernard le Ven 2 Oct 2009 16:04


Bonjour,

Je pense qu'il faut arrêter de penser qu'il soit interdit de se rabattre si une ligne continue est collée à gauche d'une ligne discontinue. Cela amène à des aberrations de raisonnement qui peuvent en arriver à des accidents que je ne décris pas ici pour ne pas donner des idées à ceux qui sont dans le doute.

Le code de la route a certes des lacunes, mais pas au point d'en arriver à interpréter de telles versions.

Vous pouvez télécharger le code de la route sur mon site www.bernard-frechin.fr, ainsi que dans la rubrique signalisation la partie 7 de l'instruction interministérielle sur la signalisation routière qui indique les règles d'application de la signalisation horizontale.

L'absence de maîtrise totale de ces textes par les forces de l'ordre et par les possesseurs du permis de conduire est un fait, il faut contester les erreurs flagrantes des premiers envers les seconds, mais ne pas tomber dans les extrêmes.

A+

Re: ligne discontinue doublée d'une ligne continue

par louis le Ven 2 Oct 2009 17:16


Bonjour Bernard
Malheureusement tu n'as pas bien lu ce que nous avons écrit et entre moi ,j'ai écrit " s'est rabattue sur la ligne continue",je n'ai jamais parlé à aucun moment de ligne mixte
A+
jl

15 messagesPage 1 sur 2
1, 2
Aller à

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 0 invités

cron