7 messages
Page 1 sur 1

Question sur le permis

par lilie59240 le Sam 14 Nov 2009 14:52


j'ai essayer de voir si il y avais déjà un sujet sur ça mais je n'est pas vu, si c'est le cas je m'excuse d'avance.

Voîla je me suis inscrite au code y'a trois mois à peut près, en France.
Dès que j'ai le permis je compte déménagé et vivre en Belgique près de Bruxelles.
Je voulais savoir si j'ai le permis et que j'ai un véhicule immatriculé en Belgique , esceque je dois/peut posé mon A sur la voiture vu que j'aurais un permis Français, ou bien un L eventuellement!

Merci d'avance pour vos réponses !

Re: Question sur le permis

par louis le Sam 14 Nov 2009 16:24


Bonjour,
Alors là c'est une bonne question
Le A est lié au conducteur article sur légifrance
" Article R413-5
......
II. - Tout conducteur mentionné au présent article doit, en circulation, apposer de façon visible, à l'arrière de son véhicule, un signe distinctif dont les conditions d'utilisation et le modèle sont fixés par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des transports."
Ce qui m'ennuie c'est que la voiture est immatriculée en Belgique et qu'en plus vous résidez en Belgique
Je réponds mais vraiment sans certitude mettre le A
Ou mieux vous mettez les 2 , je blague
Bonne lecture
jl

Re: Question sur le permis

par louis le Sam 14 Nov 2009 16:34


Re,
Après recherches le L en Belgique n'est pas l'équivalent de notre A mais " Vous pouvez passer l'examen théorique à partir de votre 17e anniversaire. Si vous réussissez cet examen, vous pouvez demander un permis de conduire provisoire. Si vous conduisez sous le couvert d'un permis de conduire provisoire, vous êtes obligé d'apposer le signe L sur votre véhicule"
Je cherche
En prime le lien sur les textes officiels du code de la route belge
http://www.code-de-la-route.be/wet.php?wet=1
A+
jl

Re: Question sur le permis

par lilie59240 le Sam 14 Nov 2009 17:46


Merci pour vos réponses et les liens je vais regardé ça.

Si le "L" n'est pas l'équivalent du "A" et que j'ai un permis francais et que je viens de l'avoir... si je met le "L" ça ne seras donc pas reconnu si je suis immatriculé en belgique et que je roule que ça soit en belgique à cause de mon permis français et en France si je roule immatriculer en Belgique?

C'est tellement compliqué que j'ai du mal à m'expliquer correctement. :?

Quand je roule en Belgique je met le "L" même si j'ai le permis francais
et quand je suis en France immatriculé en Belgique je met le " A" non?

Re: Question sur le permis

par louis le Sam 14 Nov 2009 17:58


re
Je suis dans le doute ,tout comme vous
La phrase citée " Vous pouvez ......." concerne les futurs conducteurs belges
Vous,vous n'avez pas à mettre le L , ni le A en Belgique
Mon problème est : est-ce que vous mettez le A quand vous êtes en France ?
Je ne suis sûr de rien
Bonne soirée
jl

Re: Question sur le permis

par louis le Sam 14 Nov 2009 18:15


re
Moi , je mettrais le A quand j'arrive en France
(quand un apprenti conducteur emprunte une voiture ,il appose le A derriere la voiture même si c'est une voiture de
location par exemple etc.....)
Je ne mettrai rien (pas de L ni de A) en Belgique car votre A ne correspond pas aux critères du L belge
Je garde sous le coude votre problème
Bonne lecture
jl

Re: Question sur le permis

par lilie59240 le Sam 14 Nov 2009 18:17


Merci beaucoup pour vos réponses et merci de m'avoir répondu aussi vite !
Bonne soirée.

7 messages
Page 1 sur 1
Aller à

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum: Aucun utilisateur enregistré et 0 invités