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Questions sur les éclairages - Page 1 sur 1

Vos questions sur le code de la route

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Questions sur les éclairages

par gazouze74 le Mar 12 Jan 2010 12:51

Bonjour j'ai 3 questions de préparation auxquelles je ne trouve pas de réponse...

1- Un de mes feux de brouillard Arrière est défecteux et je n'ai pas d'ampoule de rechange .

Ai je le droit de prendre la route? :shock: :?:



2- L'ampoule du dipositif d'éclairage de plaque arrière est défecteuse et je nai pas d'ampoule de rechange

Ai je le droit de prendre la route? :shock: :?:


3-Les ampoules des deux feux de recul dont défectueuse et je n'ai pas d'ampoule de rechange.

Ai-je le droit de prendre la route? :shock: :?:

Merci d'avance :D

Re: Questions sur les éclairages

par Bernard le Mar 12 Jan 2010 15:15

Bonjour,

Vous trouverez les références de mes remarques ci-dessous dans le code de la route téléchargeable depuis mon site www.bernard-frechin.fr

1) feux de brouillard AR : article R.416-7 = ne peuvent être utilisés ... Cela n'est donc pas une obligation d'en avoir. Il n'y a jamais eu de campagne visant à équiper les véhicules anciens de feux de brouillard. Par conséquent, on ne peut pas vous reprocher qu'ils ne fonctionnent pas.

2) éclairage de plaque : article R416-9 = doivent ... C'est une obligation qu'il fonctionne la nuit (article R. 313-12)

3) feux de recul (article R.313-15) : non obligatoires. Par conséquent, on ne peut pas vous reprocher qu'ils ne fonctionnent pas.

A+

Re: Questions sur les éclairages

par gazouze74 le Mar 12 Jan 2010 16:02

merci :D

Re: Questions sur les éclairages

par louis le Mer 13 Jan 2010 15:29

Précision : brouillard arrière

Obligation d'avoir un ou 2 feux de brouillard arrière pour les véhicule mis en circulation à partir du 01 10 1990
légifrance

Article R313-9
Modifié par Décret n°2001-1362 du 28 décembre 2001 - art. 3 JORF 30 décembre 2001
Feux de brouillard arrière.
I. - Tout véhicule à moteur ou toute remorque doit être muni d'un ou de deux feux de brouillard arrière émettant de la lumière rouge. Cette disposition ne s'applique qu'aux véhicules mis pour la première fois en circulation à compter du 1er octobre 1990.

L'article R 416-7 ne précise que l'utilisation de ces feux
A+
Jean Louis
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