Bonjour tout le monde!
Je vous prie de ne pas être trop étonnés de ma question,c'est par simple curiosité et en toute objectivité que je la pose (vous allez très vite comprendre pourquoi
)
J'ai déjà pu feuilleter dans une librairie le Code de la Route,que je souhaitais d'ailleurs me procurer,mais j'y ai renoncé compte tenu du prix élevé de 76 euros...je verrai dans les occasions plutôt je crois
Je m'apprête dès la rentrée prochaine à faire des études de droit et par conséquent m'intéresse à tout ce qui concerne lois,dispositions et procédures civiles,pénales,etc
Donc pour en revenir à nos moutons voici mon interrogation:
Quels sont les sanctions encourues si une personne en conduite accompagnée ou supervisée prend la route seule,sans son accompagnateur,mais en possession de son livret et de son disque apposé ou collé sur la carrosserie?Est-on passible d'une peine de prison?
Je me suis toujours posée cette question et aimerais être éclairée à son sujet...c'est pourquoi,si vous détenez la réponse ce serait très aimable à vous de m'en faire part!
En vous remerciant par avance,
Nojedaje
