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responsable de quoi lorsque l'on prête son véhicule?

par celina le Sam 28 Mai 2011 10:52


Bonjour à tous,

Je voulais savoir, quand on prête son véhicule à quelqu'un, on est responsable de quoi si il ne respecte pas le code de la route etc..(il grille feu rouge, paas bien stationner...).Car j'ai eu une question comme ca dans une série mais je n'ai pas compris la réponse :$
En espérant que ma question est compréhensible =)
Merci, Bonne journée!!

Re: responsable de quoi lorsque l'on prête son véhicule?

par Bernard le Sam 28 Mai 2011 16:34


Bonjour,

Le plus simple est de télécharger le code.

Entre les parties législatives et règlementaires, il y a 16 occurrences.

A+

Re: responsable de quoi lorsque l'on prête son véhicule?

par celina le Sam 28 Mai 2011 16:37


Merci beaucoup pour votre réponse, je vais lire tout ca :)

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