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Transport de passagers à l'arrière d'un véhicule utilitaire

par Loris le Lun 10 Juin 2013 20:26


Bonjour,

Après recherches sur internet, je n'ai pas réussi à trouver de réponse. Ou alors elle ne répondaient pas à ce cas précis :

Je possède un véhicule utilitaire qui comporte 3 places à l'avant et une cabine à l'arrière (fiat scudo).
Je voulais savoir s'il était possible de transporter une personne MAJEURE à l'arrière, dans la cabine.
Pour moi, j'avais compris qu'on ne pouvait transporter plus de personnes qu'indiquées sur la carte grise.

Mais voilà, D'après le code des assurances, l'application du 2º de l'article R. 211-10, le transport est considéré comme effectué dans des conditions suffisantes de sécurité :
Pour les véhicules utilitaires, lorsque les personnes transportées ont pris place, soit à l'intérieur de la cabine, soit sur un plateau muni de ridelles, soit à l'intérieur d'une carrosserie fermée et lorsque leur nombre n'excède pas huit en sus du conducteur ; en outre, le nombre des personnes transportées hors de la cabine ne doit pas excéder cinq.

Donc d'après cet article je comprend que je suis assuré en cas d'accident. Mais ce que je veux savoir, c'est est-ce que monsieur le gendarme qui va gentiment me contrôler et constater la présence d'un gars à l'arrière va me filer une amende ?
Autrement dit, si l'assurance estime qu'une personne est en sécurité a l'arrière d'une cabine, est-ce que la police peut quand même dire que je suis en tort ?

Admettons que cela ne soit pas autorisé, si j'ai un ami de plus de 18ans qui décide de monter a l'arrière de la cabine car on ne peut pas faire autrement et qu'il décide de prendre le risque, est-ce que j'encoure des risque d'amende ou est-ce qu'il doit en prendre l'entière responsabilité (au même titre que le non-port de la ceinture pour les passagers de plus de 18ans) ?

Merci d'avance pour vos réponses !

Re: Transport de passagers à l'arrière d'un véhicule utilita

par nojedaje le Mer 12 Juin 2013 18:16


Bonjour Loris
J'aimerais bien pouvoir t'aider (je vois que tu n'as obtenu aucune réponse à ta question,vraisemblablement la majorité des membres ne connaissent pas la réponse,ni moi non plus d'ailleurs :? )
Je vais faire quelques petites recherches et te communiquerai tout cela,parce qu'en fait mon avis premier était négatif,c'est-à-dire je pense qu'on n'a pas le droit à cause des sanctions,mais après peut-être que je me trompe complètement,nous n'avons pas de camionnette,je ne sais même pas si je suis déjà montée dans une camionnette une fois en 20 ans!!
Cordialement

Re: Transport de passagers à l'arrière d'un véhicule utilita

par nojedaje le Mer 12 Juin 2013 18:19


http://www.police.public.lu/actualites/ ... index.html

Voici ce lien,j'espère qu'il pourra t'être utile,il n'y a vraiment pas grand-chose à ce sujet... ou peut-être peux-tu te renseigner auprès de la gendarmerie?

Re: Transport de passagers à l'arrière d'un véhicule utilita

par Loris le Mer 12 Juin 2013 21:25


Merci beaucoup de t'être intéressé au sujet,
C'est vrai qu'il n'y a vraiment pas beaucoup de sujet la dessus, j'ai pourtant essayé tous les mot-clefs possible sur Google x)

Je vais regarder le lien, et si je ne trouve rien, je pense qu'aller demander à un gendarme directement me fournira la réponse.
En tout cas si je la trouve je le ferais savoir,

Merci bien ! :)

Re: Transport de passagers à l'arrière d'un véhicule utilita

par nojedaje le Jeu 13 Juin 2013 13:54


Salut,ne t'inquiètes pas c'est normal :) après j'ai un peu demandé autour de moi,et la réponse qui ressort le plus est non...
Sauf s'il existe un dispositif de sécurité vraiment adapté,avec la ceinture,parce que tu sais certains font un de ces bricolages...et ça,ça ne passe pas au contrôle de police ou de gendarmerie.
Ok alors tu nous diras la réponse ;)
Cordialement

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