Trop de passagers en voiture
par Ponygamer79 le Lun 8 Déc 2008 14:37
Bonjour tout le monde,
Je me demande quelles sont les sanctions encourues lorsque l'on est arrêté conducteur d'un véhicule transportant plus de passagers que de places assises (7 adultes pour 5 places) ?
J'ai cherché dans le code de la route mais je n'ai rien trouvé, cependant ça pourrait correspondre au gêne dû à un nombre trop important de passagers, ou encore à un défaut de ceinture de sécurité...
Pour finir, je tiens à préciser que je n'ai absolument pas prévu de le faire, mais ça vient d'arriver à quelqu'un que je connais (mais pas assez bien pour aller lui demander, surtout qu'il ne doit pas avoir trop envie d'en parler pour le moment...) et par curiosité, je me demandais quelles étaient les amendes et hypothétiques retraits de points".
PS : Le conducteur était encore en période probatoire (conducteur A).
Merci par avance de votre aide !
