Trop de passagers en voiturePage 1 sur 1

Bonjour tout le monde,

Je me demande quelles sont les sanctions encourues lorsque l'on est arrêté conducteur d'un véhicule transportant plus de passagers que de places assises (7 adultes pour 5 places) ?
J'ai cherché dans le code de la route mais je n'ai rien trouvé, cependant ça pourrait correspondre au gêne dû à un nombre trop important de passagers, ou encore à un défaut de ceinture de sécurité...

Pour finir, je tiens à préciser que je n'ai absolument pas prévu de le faire, mais ça vient d'arriver à quelqu'un que je connais (mais pas assez bien pour aller lui demander, surtout qu'il ne doit pas avoir trop envie d'en parler pour le moment...) et par curiosité, je me demandais quelles étaient les amendes et hypothétiques retraits de points".

PS : Le conducteur était encore en période probatoire (conducteur A).

Merci par avance de votre aide !

Bonsoir,

Lisez bien le code.

Je vois déjà 2 motifs article R 412-1 amende de 4ème par passager qui n'a pas de ceinture, article R 325-8 pesage et immobilisation en cas de surcharge, à rajouter effectivement à l'article R 412-6 (exécution commode des manoeuvres), etc. sans parler des risques avec l'assurance.

A+

Merci, je vais aller voir ça tout de suite !